Mentions légales
1. Editeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://www.diesesoftware.com, est édité par :
IT4CULTURE
Statut juridique : SAS
Adresse : 11 rue Duvergier, 75019 Paris
Mail : contact[at]it4culture.com
Téléphone : +33 9 54 85 61 19
SIRET : 750 544 934 00037
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 04 750 544 934
Le responsable de publication est Julien Sautjeau, Directeur Général d’IT4CULTURE.
2. Hébergement
Le site diesesoftware.com est hébergé sur les serveurs de XXX, localisés au XXXXX.
Ce site est protégé par reCAPTCHA. Les Politiques de confidentialité et Conditions d’utilisation de Google s’appliquent.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site diesesoftware.com (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, structure du site) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de IT4CULTURE.
4. Responsabilité
IT4CULTURE s’efforce de fournir sur le site diesesoftware.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est effectué conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la page dédiée.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de IT4CULTURE.